CGU + gestion des cookies

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE INTERNET & MENTIONS LÉGALES

17/11/2021


PRÉAMBULE

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation encadrent juridiquement l’Utilisation des services de la Plateforme/Site internet https://www.bienetre-vaillance.com/.

L’utilisation du présent Site internet entraîne l’acception pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-dessous (dites « CGU »). Madame Bérénice Auger informe à ce titre les Utilisateurs que l’accord concernant les CGU n’est pas conditionné à la signature manuscrite dudit document. Le consentement des Utilisateurs est effectif dès lors qu’un Utilisateur visite le Site internet.

L’utilisation et la navigation sur le Site se font sous la responsabilité de l’Utilisateur. Madame Bérénice Auger, décline toute responsabilité et ne pourra être tenue pour responsable de tous dommages ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique ou tout autre matériel lors de l’accès au Site, de l’utilisation du Site ou de la navigation sur celui-ci, du téléchargement de tout contenu, données, textes, images ou fichiers à partir du Site.

La poursuite de la navigation sur le Site vaut acceptation sans réserve des dispositions et conditions d'utilisation qui suivent.

La version actuellement en ligne de ces CGU est la seule opposable pendant toute la durée d'utilisation du Site et jusqu'à ce qu'une nouvelle version la remplace.

 

  1. MENTIONS LÉGALES

 

Dénomination Sociale

BIEN ÊTRE ET VAILLANCE – Madame Bérénice Auger

 

Siège Social

63 boulevard Commandant Charcot - 92200 Neuilly-Sur-Seine

 

N°SIREN

893 172 197

 

Forme Juridique

Entrepreneur Individuel

 

Immatriculation

01.02.2021

 

Code NAF

9609Z

 

Activité

Autres services personnels n.c.a

 

TVA Intracommunautaire

FR49893172197

 

Directeur de la publication  

Madame Bérénice Auger

Hébergeur du site

WIX – WIX Online Platform Limited – 1 Grant’s Row, Dublin 2 DO2HX96, Irlande

Conception et mise en ligne du site internet

 

Madame Auger BERENICE https://www.bienetre-vaillance.com/

 

Pour toute question ou demande d’information concernant le présent Site, pour tout signalement de contenu ou d’activités illicites, les Utilisateurs peuvent contacter l’entreprise Bien-être et Vaillance à l’adresse postale mentionnée ci-dessus par courrier recommandé avec accusé de réception ou contacter directement par courriel Madame Bérénice Auger à l’adresse électronique suivante : bienetre-vaillance@ecomail.fr .

L'accès au Site est réservé aux personnes majeures. L'Éditeur se réserve le droit de demander toute justification quant à l’âge de l’Utilisateur notamment en cas d’utilisation des services en ligne.

L'accès au Site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. L’Utilisateur s’engage à ne pas utiliser le Site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l'envoi de courriers électroniques non sollicités.

 

2. DÉFINITIONS

Site Internet/Plateforme – désigne le Site internet suivant https://www.bienetre-vaillance.com/

CGU – désigne les présentes Conditions Générales d’Utilisation du Site ;

Utilisateurs – désigne les internautes accédant au Site ;

Publications – désigne les informations publiées par Madame Bérénice Auger ;

Éditeurs – désigne Madame Bérénice Auger.

 

3. CONTENU DU SITE ET PROPRIÉTE INTELLECTUELLE

Le Site est accessible aux Utilisateurs 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d’impossibilité d’accès au Site, Madame Bérénice Auger s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès à celui-ci. Toutefois, celle-ci ne pourra être tenue pour responsable pour quelques dommages que ce soit résultant à l’indisponibilité du Site.

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l'Éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable et écrit de l'Éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l'Éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

 

4. GESTION DU SITE

Le Site de Madame Bérénice Auger est accessible gratuitement depuis n’importe quel endroit par l’Utilisateur disposant d’un accès à Internet. Tous les frais nécessaires pour l’accès aux services (matériel informatique, connexion Internet…) sont à la charge de l’Utilisateur.

 

Pour la bonne gestion du Site, l'Éditeur pourra à tout moment :

  • suspendre, interrompre ou limiter l'accès à tout ou partie du Site, réserver l'accès au Site, ou à certaines parties du Site, à une catégorie déterminée d'internaute ;

  • supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales ;

  • suspendre le Site afin de procéder à des mises à jour.

 

5. RESPONSABILITÉS

La responsabilité de l'Éditeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l'accès au Site ou à une de ses fonctionnalités.

Le matériel de connexion au Site que l’Utilisateur utilise est sous son entière responsabilité. L’Utilisateur doit prendre toutes les mesures appropriées pour protéger son matériel et ses propres données notamment d'attaques virales par Internet. L’Utilisateur est par ailleurs le seul responsable des sites et données qu’il consulte.

L'Éditeur ne pourra être tenu pour responsable en cas de poursuites judiciaires à son encontre :

  • du fait de l'usage du Site ou de tout service accessible via Internet ;

  • du fait du non-respect par l’Utilisateur des présentes conditions générales.

L'Éditeur n'est pas responsable des dommages causés à l’Utilisateur, à des tiers et/ou à l’équipement de celui-ci, du fait de la connexion ou de l’Utilisation du Site par l’Utilisateur et celui-ci renonce à toute action contre lui de ce fait. Si l'Éditeur venait à faire l'objet d'une procédure amiable ou judiciaire à raison de l’Utilisation du Site, il pourra se retourner contre l’Utilisateur afin d’obtenir indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure.

 

6. LIENS HYPERTEXTES

La mise en place par l’Utilisateur de tous liens hypertextes vers tout ou partie du Site est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite de l'Éditeur, sollicitée par courrier électronique à l'adresse suivante :  bienetre-vaillance@ecomail.fr .

L'Éditeur est libre de refuser cette autorisation sans avoir à justifier de quelque manière que ce soit sa décision. Dans le cas où l'Éditeur accorderait son autorisation, celle-ci n'est dans tous les cas que temporaire et pourra être retirée à tout moment, sans obligation de justification à la charge de l'Éditeur.

Dans tous les cas, tout lien devra être retiré sur simple demande de l'Éditeur.

Toute information accessible via un lien vers d'autres sites n'est pas sous le contrôle de l'Éditeur qui décline toute responsabilité quant à leur contenu.

 

7. DONNÉES PERSONNELLES

Madame Bérénice Auger s’engage à respecter la règlementation relative aux données personnelles en vigueur en France, et notamment le Règlement Européen sur la protection des données du 27 avril 2016 (RGPD) et la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée.

 

L’ensemble de ces données personnelles est transmis par l’Utilisateur qui accepte et donc consent à la collecte de ces informations.

Les informations ainsi recueillies font l’objet d’un traitement informatique réalisé par Madame Bérénice Auger et sont indispensables au bon déroulement du Site.

Le responsable du traitement des données est Madame Bérénice Auger.

 

Collecte des données personnelles

Les données à caractère personnel qui sont collectées sur le Site (ou « Plateforme ») sont les suivantes :

  • Nom, prénom, adresse électronique : formulaire de contact ;

  • Adresse IP de l’Utilisateur.

Aucune opération de marketing automatisé ou de profilage n’est réalisée à l’aide des données collectées sur ce Site.

 

 

Formulaire de contact

Lors de la demande de contact par l'Utilisateur, ses nom, prénom, adresse électronique.

 

Cookies

Les cookies sont utilisés, dans le cadre de l'utilisation du Site. Le Site présente, à la première connexion de l'Utilisateur, les différents types de cookies que l’Éditeur du Site, ou ses partenaires tiers (régies publicitaires, prestataires d'analyse, etc.) sont susceptibles d'implanter sur le navigateur de l'Utilisateur, ainsi que les finalités poursuivies et éventuelles spécificités des traitements afférents. L'Utilisateur se voit offrir la possibilité d'accepter ou de refuser l'apposition des cookies, dans leur ensemble ou type par type. Une information détaillée des fonctions des cookies est disponible ci-dessous.

 

Utilisation des données personnelles

Les données personnelles collectées auprès des Utilisateurs (incluant, en fonction de ses choix, les données personnelles qu'il renseigne sur la Plateforme et les données de communications électroniques collectées via la Plateforme) ont pour objectif la mise à disposition des services de la Plateforme, leur amélioration et le maintien d'un environnement sécurisé. Plus précisément, les finalités poursuivies par l’Éditeur de la Plateforme sont les suivantes :

  • accès et utilisation de la Plateforme par l'Utilisateur ;

  • gestion du fonctionnement et optimisation de la Plateforme ;

  • mise en œuvre d'une assistance Utilisateurs ;

  • prévention et détection des fraudes, malwares (malicious softwares ou logiciels malveillants) et gestion des incidents de sécurité, dans le cadre de l'intérêt légitime de l’Éditeur ;

  • gestion des éventuels litiges avec les Utilisateurs dans le cadre de l'intérêt légitime de l’Éditeur ;

  • inscription et acheminement de la newsletter de la Plateforme aux Utilisateurs ;

  • envoi d'informations commerciales et publicitaires, en fonction des préférences de l'Utilisateur et de son consentement préalable et librement révocable.

 

Les catégories de données collectées et consacrées à chacune des finalités exposées ci-dessus sont détaillées dans chaque formulaire de collecte, assortis de l'information réglementaire, et le cas échéant, de la faculté pour l'Utilisateur de donner son consentement à une finalité spécifique, ou de s'opposer à un traitement ultérieur. Les catégories de données sont conservées pendant la durée nécessaire à l'exécution de la finalité pour laquelle elles ont été collectées, sous réserve des durées de conservation induites par les obligations et prescriptions légales.

 

Partage des données personnelles avec des tiers

Les données personnelles peuvent être partagées avec des sociétés tierces, dans les cas suivants :

  • quand l’Utilisateur utilise les services de paiement, pour la mise en œuvre de ces services, les outils et partenaires, tels que Lydia ou PayPal sont en relation avec les sociétés bancaires et financières tierces ;

  • quand l'Utilisateur utilise les services de prise de rendez-vous en ligne, pour la mise en œuvre de ces services, la Plateforme est en relation avec des sociétés tierces avec lesquelles elle a passé des contrats, en l’occurrence la plateforme  https://www.therapeutes.com/ ;

  • quand l'Utilisateur consent expressément au transfert de ses données à un tiers partenaire, via l'expression de son consentement libre, préalable, éclairé et révocable ;

  • quand l'Utilisateur autorise le site web d'un tiers à accéder à ses données ;

  • si la loi l'exige, la Plateforme peut effectuer la transmission de données pour donner suite aux réclamations présentées contre la Plateforme et se conformer aux procédures administratives et judiciaires ;

  • si la Plateforme est impliquée dans une opération de fusion, acquisition, cession d'actifs ou procédure de redressement judiciaire, elle pourra être amenée à céder ou partager tout ou partie de ses actifs, y compris les données à caractère personnel des Utilisateurs. Dans ce cas, les Utilisateurs seraient informés, avant que les données à caractère personnel ne soient transférées à une tierce partie, et pourront s'y opposer.

 

Transfert de données personnelles

La Plateforme ne transmet pas de données personnelles en dehors de l’Union Européenne. Seule, la société d’hébergement du Site internet WIX, se trouvant en Irlande, est à même à recevoir des données personnelles des Utilisateurs.

 

Sécurité et confidentialité

L’Éditeur de la Plateforme met en œuvre des mesures organisationnelles, techniques, dont des dispositifs et procédures logicielles et physiques en matière de sécurité, ainsi que de formation de ses préposés, pour protéger les données personnelles contre les altérations, destructions, divulgations et accès non autorisés. De plus, l’Éditeur a mis en place des garanties assurant que les données transmises à ses sous-traitants demeurent protégées par des mesures techniques et organisationnelles appropriées. Les données personnelles collectées ne peuvent être traitées que pour les finalités mentionnées, selon les éventuels consentements donnés par l'Utilisateur, dans le cadre d'un système d'information muni de dispositifs de sécurité et de confidentialité conformes à l'état de l'art. Toutefois, il est à signaler qu'Internet n'est pas un environnement complètement sécurisé et la Plateforme ne peut pas garantir la sécurité de la transmission ou du stockage des informations sur Internet en dehors de son propre système d'information. En toute hypothèse, l'attention de l'Utilisateur est attirée sur les risques inhérents à la diffusion de données personnelles sur les réseaux de communications électroniques.

 

Mise en œuvre des droits des Utilisateurs

En application de la réglementation applicable aux données à caractère personnel, les Utilisateurs disposent des droits suivants :

  • mettre à jour, rectifier ou supprimer les données qui les concernent en écrivant à l’adresse électronique suivante : bienetre-vaillance@ecomail.fr ;

  • effacer leurs données en écrivant à l'adresse électronique suivante : bienetre-vaillance@ecomail.fr ;

  • exercer leur droit d'accès, pour connaître l'ensemble des données personnelles les concernant telles que détenues par l’Éditeur, en écrivant à l'adresse électronique suivante : bienetre-vaillance@ecomail.fr. Dans ce cas, avant la mise en œuvre de ce droit, la Plateforme peut demander une preuve de l'identité de l'Utilisateur afin d'en vérifier l'exactitude ;

  • solliciter la limitation (suspension temporaire) ou l'opposition (arrêt définitif) d'un traitement de leurs données personnelles, sous réserve des motifs légitimes de refus opposables par l’Éditeur de la Plateforme en considération de la base légale du traitement en cause ;

  • solliciter la portabilité de leurs données personnelles vers un prestataire tiers ;

  • révoquer leur consentement, le cas échéant, s'il a été donné pour autoriser le traitement correspondant à une finalité spécifique ou au transfert à un tiers.

Ces droits peuvent être exercés en s’adressant au responsable de traitement à l’adresse postale ou email mentionnée ci-dessus, en accompagnant sa demande d’une copie du titre d’identité en cours de validité

 

L’Éditeur se réserve le droit d'invoquer un motif légitime de refus à la demande considérée, dans le respect de la réglementation applicable (notamment si la donnée en cause est nécessaire pour l'exécution d'une commande, ou encore pour permettre à la société de répondre à ses obligations légales).

 

Évolution de la présente clause

La Plateforme se réserve le droit d'apporter toute modification à la présente clause relative à la protection des données à caractère personnel à tout moment, afin de correspondre à l'éventuelle évolution des exigences réglementaires ou des normes de sécurité. Si une modification est apportée à la présente clause de protection des données à caractère personnel, la Plateforme s'engage à publier la nouvelle version sur son Site. La Plateforme informera également les Utilisateurs de la modification par messagerie électronique, dans un délai minimum de 15 jours avant la date d'effet. Si l'Utilisateur n'est pas d'accord avec les termes de la nouvelle rédaction de la clause de protection des données à caractère personnel, il a la possibilité de demander l’effacement de ses données personnelles.

 

Réclamations et procédure de violation des données

En cas de réclamation, les Utilisateurs peuvent contacter la Commission Nationale de l’informatique et libertés (CNIL).

 

Madame Bérénice Auger informe les Utilisateurs qu’en cas de fuite de données, une déclaration est transmise auprès de la CNIL, autorité compétente :

  • Première notification dans les 24 heures de la constatation de la violation ;

  • Seconde notification dans le délai de 72 heures après la première notification.

 

À la suite de cela, Madame Bérénice Auger s’engage à transmettre un courriel dans les 72 h suivant la constatation, à la personne concernée par cette fuite afin qu’elle puisse évaluer le risque réel pour ses droits et libertés.

 

8. COOKIES

Les cookies sont des petits morceaux de données stockés sur le navigateur d’un visiteur du Site. Le Site utilise des cookies pour des raisons importantes telles que :

  1. offrir une expérience agréable aux visiteurs et clients ;

  2. identifier les membres du Site ;

  3. surveiller et analyser les performances, le fonctionnement et l’efficacité de la plateforme WIX ;

  4. garantir le fonctionnement et l’efficacité de la Plateforme ;

  5. garantir que le Site est sécurisé et que son utilisation est sans danger.

Lors de la visite sur le Site par l’Utilisateur, des cookies sont susceptibles d’être déposés sur l’ordinateur de l’Utilisateur ainsi que sur les appareils nomades.

À ce titre, Madame Bérénice Auger informe les Utilisateurs de l’utilisation des cookies sur le présent Site afin d’enrichir le Site et les services accessibles.

 

Définition d’un cookie

Un cookie est un petit fichier texte qui contient des informations propres à l’Utilisateur du Site. Il est stocké sur le disque dur de l’internaute et peut être seulement lu par le serveur qui l’a fourni.

Un cookie permet notamment d’analyser le comportement des usagers lors de la visite de l’Utilisateur sur le Site. Le navigateur web qu’utilise l’Utilisateur, stocke les cookies pendant une durée indéterminée. Les cookies offrent la possibilité d’enregistrer les différentes informations émises par l’Utilisateur. Par exemple, les cookies aident l’Utilisateur à se souvenir de son nom d’Utilisateur lors de sa prochaine visite sur le Site, à comprendre les interactions de l’Utilisateur avec les contenus et à améliorer ces derniers en fonction des renseignements recueillis.

Les informations obtenues par les cookies sont enregistrées sur le serveur qui héberge le Site, en l’occurrence WIX.

 

Utilisation et finalité des cookies

Madame Bérénice Auger fait un usage limité de cookies sur le Site internet.

Ces cookies permettent de stocker des informations relatives à la navigation sur le Site et des identifiants unique de connexion. Seuls les cookies techniques, ayant pour seule finalité d’assurer le bon fonctionnement du Site, l’adaptation de l’affichage en fonction du terminal utilisé, sont déposés sans que le consentement de l’Utilisateur soit nécessaire.

 

Il s’agit en l’espèce de :

 

  • Cookies de fonctionnalité placés par WIX

Nom du cookie

Finalité

Durée de conservation

Type de cookie

XSRF-TOKEN

Utilisé pour des raisons de sécurité

Séance

Essentiel

BSession

Utilisé pour mesurer l’efficacité du système

Séance

Essentiel

Hs

Utilisé pour des raisons de sécurité

Séance

Essentiel

SvSession

Utilisé en lien avec la connexion de l’utilisateur

2 ans

Essentiel

 

La législation en vigueur autorise le stockage des cookies sur l’appareil nomade ou autres, de l’Utilisateur lorsqu’ils sont uniquement nécessaires au fonctionnement du Site. L’Utilisateur peut, modifier ou retirer son consentement en ce qui concerne les cookies par le biais du bandeau relatif aux cookies du Site.

Le Site peut collecter automatiquement des informations standards. Toutes les informations collectées indirectement ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce Site, pour en développer la conception et l'agencement et à d'autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer le service que le Site offre.

L’Utilisateur dispose de la possibilité de bloquer, modifier la durée de conservation, ou supprimer ce cookie via l’interface de son navigateur. Si la désactivation systématique des cookies sur le navigateur de l’Utilisateur l’empêche d’utiliser certains services ou fonctionnalités du Site, ce dysfonctionnement ne saurait en aucun cas constituer un dommage pour le membre qui ne pourra prétendre à aucune indemnité de ce fait.

 

Procédure d’opposition aux cookies

À la première session des internautes sur le Site, un bandeau cookies apparait en page d’accueil. Un lien cliquable permet d’en savoir plus sur l’utilité et le fonctionnement des cookies. L’Utilisateur peut ainsi indiquer son choix sur ce bandeau et peut cocher la case « Tout refuser ». En cas d’acceptation des cookies ou si l’Utilisateur poursuit sa navigation sur le Site, des cookies sont ainsi déposés.

À tout moment, l’Utilisateur peut choisir de désactiver les cookies. Le navigateur peut également être paramétré pour signaler à l’Utilisateur les cookies qui sont déposés dans le logiciel de navigation et demander à l’Utilisateur de les accepter ou pas.

L’Utilisateur peut s’opposer à l'enregistrement de cookies en configurant son navigateur de la manière suivante :

·Google Chrome
L’Utilisateur doit sélectionner le menu « Paramètres » et cliquer sur « Afficher les paramètres avancés ». Puis cliquer sur l’onglet « Paramètres de contenu » dans la rubrique « Confidentialité »

Dans la rubrique « Cookie », l’Utilisateur doit sélectionner les options qu’il choisit.

 

·Microsoft Internet Explorer

L’Utilisateur doit choisir le menu « Outils » puis « Options Internet » et cliquer sur l’onglet « Confidentialité ». Il faudra ainsi sélectionner le niveau souhaité à l’aide du curseur.

 

·Mozilla Firefox

Dans le menu « Outils », l’Utilisateur doit sélectionner l’onglet « Options » et cliquer ensuite sur « Vie privée ». L’Utilisateur devra cliquer sur le menu « cookie » et sélectionner les options lui convenant.

 

·Safari

L’Utilisateur devra se rendre dans le menu « Édition » puis « Préférences » et cliquer sur l’option « Données personnelles » et la rubrique « Cookies ».

 

  1. PHOTOGRAPHIES ET REPRESENTATION DES PRODUITS

Les photographies de produits, accompagnant leur description, ne sont pas contractuelles et n'engagent pas l'Éditeur.

 

  1. LANGUE ET LOI APPLICABLE

Les présentes conditions ainsi que tous les autres documents contractuels mentionnés sur le Site sont dans la langue française. Les CGU du Site sont ainsi régies par la loi française et soumises à la compétence du Tribunal de Commerce de Nanterre, sous réserve d'une attribution de compétence spécifique découlant d'un texte de loi ou réglementaire particulier.

 

  1. CONTACTEZ-NOUS

Pour toute question, information concernant le Site lui-même, l’Utilisateur peut laisser un message à l'adresse suivante : bienetre-vaillance@ecomail.fr .

Bien-être et Vaillance – Madame Bérénice Auger

63 boulevard commandant Charcot 92200 Neuilly-Sur-Seine

Siren : 893172 197 – Tva Intracommunautaire : FR49893172197 – Code APE : 9609Z

bienetre-vaillance@ecomail.fr